Bernard Frois

De:	Frois (Bernard) directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs 1 représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000785805 (source JORF)

nomination

04 Mai 2005 04/05/2005

De:	Bernard Frois
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

conseil_administration

JORFTEXT000000786092 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2004 30/12/2004

De:	Bernard Frois
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentants de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche titulaire
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

conseil_administration

JORFTEXT000000420007 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2004 20/11/2004

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie représentant du ministère délégué à la recherche
Groupe:	Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie

JORFTEXT000000445640 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Bernard Frois
Objet:	membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) représentants du ministre chargé de la recherche titulaire
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000624918 (source JORF)

nomination

30 Septembre 2004 30/09/2004

De:	Bernard Frois directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:	membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires 2° personnalité présentée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires

JORFTEXT000000440110 (source JORF)

nomination

04 Août 2004 04/08/2004

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

conseil_administration

JORFTEXT000000775868 (source JORF)

nomination

05 Janvier 2003 05/01/2003

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles », représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie représentants de l'Etat
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

conseil_administration

JORFTEXT000000412153 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2003 03/01/2003

De:	Frois (Bernard, André) directeur de département au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la recherche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

nomination

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie du ministère de la recherche
Objet:	membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées suppléant
Remplace:	M. Philippe Gatignol
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

suppleant

JORFTEXT000000226476 (source JORF)

nomination

16 Janvier 2002 16/01/2002

De:	Frois (Bernard) directeur, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

conseil_administration

JORFTEXT000000223100 (source JORF)

nomination

28 Décembre 2001 28/12/2001

De:	Bernard Frois
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

conseil_administration

JORFTEXT000000215575 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2001 20/12/2001

De:	Bernard Frois
Objet:	membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentants de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche titulaire
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

conseil_administration

JORFTEXT000000773421 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2001 01/11/2001

De:	Frois (Bernard) directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Leconte (Philippe)
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000404296 (source JORF)

nomination

02 Février 2001 02/02/2001

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie au ministère de la recherche
Objet:	membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires personnalité présentée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. François Jacq
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires

JORFTEXT000000754962 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2001 13/01/2001

De:	Bernard Frois
Objet:	membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Jacques Serris
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000766771 (source JORF)

nomination

24 Septembre 2000 24/09/2000

De:	Bernard Frois directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie représentant de l'Etat
Remplace:	M. François Jacq
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

conseil_administration

JORFTEXT000000205777 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2000 11/07/2000

De:	Frois (Bernard) directeur de département, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement titulaires et pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:	M. Jacq (François)
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

conseil_administration

JORFTEXT000000216712 (source JORF)

nomination

14 Juin 2000 14/06/2000

De:	Frois (Bernard) chef du département énergie, transports, environnement et ressources naturelles
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie représentant du ministère de la recherche
Groupe:	Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie

duree="trois ans"

JORFTEXT000000765146 (source JORF)

nomination

07 Juin 2000 07/06/2000

De:	Frois (Bernard)
Objet:	membre du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

conseil_administration

JORFTEXT000000581745 (source JORF)

nomination

28 Avril 2000 28/04/2000

De:	Frois (Bernard)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

conseil_administration

JORFTEXT000000215687 (source JORF)

nomination

28 Avril 2000 28/04/2000